Les nouveaux tachygraphes intelligents (G2V2) sont en route

27/04/2023
12:46

Les nouveaux tachygraphes intelligents arrivent - mais d'abord : les "tachygraphes de transition".

À partir du 21 août 2023, tous les véhicules nouvellement immatriculés devront être équipés d'un nouveau tachygraphe intelligent - génération 2 (SMT2). Les nouveaux tachygraphes intelligents comprendront un traceur GNSS qui détectera automatiquement les passages de frontières et permettra la transmission en temps réel des informations aux autorités de contrôle. En outre, le SMT2 offrira une meilleure sécurité contre les attaques de brouillage et d'usurpation d'identité par GNSS grâce à l'utilisation de l'Open Service Navigation Message Authentication (OSNMA) de Galileo.
Le SMT2 enregistrera la position du véhicule pendant le chargement et le déchargement et sera utilisé pour faire respecter les règles de cabotage et de détachement.

Cependant, il existait des incertitudes techniques et juridiques dues au retard des signaux satellitaires utilisés pour authentifier les positions enregistrées par le tachygraphe. C'est le problème du système de navigation par satellite Galileo avec l'autorisation de l'OSNMA en cours de mise en œuvre. Pour "authentifier" les positions GNSS enregistrées par les tachygraphes SMT2, les fabricants et les entreprises doivent utiliser le service OSNMA. Malheureusement, il n'est pas possible d'achever le service OSNMA d'ici le 21 août 2023, de sorte que tous les véhicules nouvellement immatriculés doivent être équipés de tachygraphes transitoires.

Bien que le service de l'OSNMA ne soit pas encore disponible, il devrait être finalisé d'ici la fin de l'année 2023. Par conséquent, les nouveaux tachygraphes pourront utiliser ce service d'authentification au plus tôt en avril 2024.

Pour s'assurer que les tachygraphes sont autorisés et exploités de manière cohérente avant et après le lancement de l'OSNMA, la Commission européenne a conçu des mesures transitoires pour suivre le calendrier de remplacement des tachygraphes. Un tachygraphe transitoire ne nécessitera pas d'autorisation jusqu'à ce que l'OSNMA soit disponible, de sorte que chaque passage de frontière sera marqué comme "autorisé". Selon la Commission européenne, les données du tachygraphe de transition seront entièrement fiables et auront la même valeur juridique que toutes les autres données du tachygraphe. Ces données seront reconnues par les autorités de contrôle (malgré l'absence d'authentification formelle). Pour le transporteur et le conducteur, rien ne changera donc pour l'instant en raison du retard. Après la fin de la période de transition, les tachygraphes devront être mis à jour pour activer le service OSNMA.

Mise à jour du tachygraphe de transition

Tous les tachygraphes installés entre août 2023 et avril 2024 n'auront pas besoin d'être remplacés, mais seuls les prestataires de services agréés pourront mettre à jour le système du tachygraphe. Les entreprises possédant des tachygraphes transitoires auront le temps d'effectuer cette mise à jour jusqu'au 31 mars 2026. Il convient que la mise à jour du logiciel ait lieu au plus tard lors du premier étalonnage de l'UEV après la fin de la période transitoire. Le coût de cette mise à jour n'est pas encore connu.